Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUGLASS
STANDARD PRODUCTS ATLANTIC - S.P.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1594393
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000

Présentation de la marque MODUGLASS

Déposée le 29 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) STANDARD PRODUCTS ATLANTIC - S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STANDARD PRODUCTS ATLANTIC - S.P.A domicilié(e) 105 Boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MODUGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUGLASS est expirée depuis le 29 mai 2000.

STANDARD PRODUCTS ATLANTIC - S.P.A a également déposé les autres marques suivantes : STANGLASS


STANDARD PRODUCTS ATLANTIC - S.P.A. (société anonyme) - 105 Boulevard de Verdun, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Glaces fixes modulaires de véhicules revêtues par encapsulation de leur joint d'étanchéité, de fixation et de décoration